Arrêtés municipaux

Année 2024

Juillet 2024

ARR.179, concernant le stationnement d’un camion toupie, au 265 avenue Daniel Perdrigé

Juin 2024

ARR.172, concernant le stationnement d’un camion toupie, au 265 avenue Daniel
ARR.171, concernant la pose d’échafaudage, au 7 rue Henri Barbusse
ARR.169, concernant les travaux sur le réseau gaz, au 38 rue Paul Bert
ARR.168, concernant les travaux de voirie et de signalisation horizontale, rue des Jardins
ARR.166, concernant les travaux d’électricité, avenue Sauvage
ARR.165, concernant un branchement d’eau, au 64 avenue des Myosotis
ARR.164, concernant le raccordement électrique, au 7 avenue des Rossignols
ARR.163, concernant le branchement aérosouterrain, au 39 avenue des Œillets
ARR.162, concernant les travaux sur le réseau d’assainissement, au 67 rue Notre Dame des Anges
ARR.161, concernant la fête de la musique 2024
ARR.160, concernant les investigations sur le réseau d’assainissement, avenue des Rossignols et avenue Jean Jaurès
ARR.159, concernant la pose d’une ligne électrique, rue Modigliani
ARR.158, concernant le dépôt de benne, au 11 rue de la Haute Futaie
ARR.157, concernant le dépôt de benne, au 62 rue de la Haute Futaie
ARR.156, concernant la fête nationale du 14 juillet 2024
ARR.155, concernant l’alignement, au 34-36 avenue des Œillets
ARR.154, arrêté cadre annuel, concernant le parc d’éclairage public et installations connexes
ARR.153, concernant les travaux d’éclairage public, avenue des Mésanges (coté impair)
ARR.152, concernant les travaux d’éclairage public, avenue des Mésanges (coté pair)
ARR.151, concernant le branchement aérosouterrain, au 5 rue Paul Bert
ARR.150, concernant l’essai déviation bus, avenue du Général Morin et avenue Vaucanson
ARR.149, concernant les travaux d’éclairage public, avenue des Muguet
ARR.148, concernant l’interdiction de stationnement, au 30 rue de Courtais
ARR.147, concernant les travaux sur le réseau d’eau potable, avenue des Merles et avenue des Perdrix
ARR.146, concernant les travaux sur le réseau de fibre optique, au 6-8 rue Delagarde
ARR.145, concernant les travaux sur le réseau de fibre optique, du 49 au 55 rue Henri Barbusse

Mai 2024

ARR.144, concernant la fête des voisins, 12bis avenue des Chèvrefeuilles
ARR.143, concernant des mesures sur le réseau d’eaux pluviales, rue Paul Bert, avenue Victor Hugo, rue du Général de Gaulle
ARR.142, concernant des mesures sur le réseau d’eaux pluviales, rue Delagarde et rue du Jeu d’Arc
ARR.141, concernant la pose d’échafaudage, au 44 rue Delagarde
ARR.140, concernant la palissade de chantier, avenue Paul Cézanne
ARR.139, concernant la fête des voisins,9 rue Berthe Morisot
ARR.138, prolongation de l’arrêté ST2023-ARR.156, concernant la pose d’une ligne électrique, au 64 rue Henri Barbusse
ARR.137, arrêté modificatif de l’arrêté ST2023-ARR.156, concernant la pose d’une ligne électrique, au 64 rue Henri Barbusse
ARR.136, concernant la réparation de fourreaux, au 4 rue Henri Barbusse
ARR.135, concernant les sondages sur chaussée, avenue Denis Papin et avenue Monge
ARR.134, concernant le branchement électrique, au 137 avenue des Coquelicots
ARR.133, concernant la livraison des ailes du moulin
ARR.132, concernant le déménagement, au 46 avenue des Sciences
ARR.131, concernant la fête des voisins, chemin du Tour du Parc
ARR.130, concernant la pose d’échafaudage et un dépôt de benne, au 172 avenue Gabriel Péri
ARR.129, concernant le stationnement d’un camion toupie, au 172 avenue Gabriel Péri
ARR.128, 17 avenue des Peupliers
ARR.127, 237 avenue Gabriel Péri
ARR.126, 27 chemin des Groues
ARR.125, 86 au 114 avenue des Perdrix
ARR.124, 47 avenue Volta
ARR.123, 73 et 75 rue du Lavoir
ARR.122, 86 à 92 avenue Ampère
ARR.121, avenue des Marguerites
ARR.120, 14 à 16 avenue des Cerises
ARR.119, 26bis-63bis et 64 rue du Docteur Roux
ARR.118, concernant le branchement électrique, au 176 avenue des Bégonias
ARR.117, concernant la renaturation des massifs paysagers sur diverses voies communales
ARR.116, concernant le raccordement électrique, au 85 avenue des Pivoines
ARR.115, concernant les travaux d’éclairage public, avenue Frênes / Tilleuls / Ormes
ARR.114, concernant les travaux d’éclairage public, avenue des Bleuets
ARR.113, concernant le branchement électrique, au 3 avenue des Lys
ARR.112, concernant le dépôt de benne, au 6 sente Albouy
ARR.111, concernant le spectacle son et lumière
ARR.110, concernant le spectacle son et lumière
ARR.109, concernant le spectacle son et lumière
ARR.108, concernant le spectacle son et lumière
ARR.107, concernant le spectacle son et lumière
ARR.105, concernant le démontage de grue, rue du 8 mai 1945 prolongée
ARR.104, concernant le branchement électrique, au 1 vieux Chemin de l’Abîme
ARR.103, concernant un branchement d’eau, au 36 avenue des Pâquerettes
ARR.102, concernant la suppression d’un branchement d’eau, au 32 avenue des Fauvettes
ARR.101, concernant la création d’un branchement d’eau, au 31 avenue des Perdrix

Avril 2024

ARR2024_122, concernant les travaux de nuit pour l’implantation d’une bulle de vente, au 21 rue du Général Leclerc
ARR.100, concernant le changement de circulation temporaire, avenue Denis Papin
ARR.099, concernant les travaux de voirie, rue du Commandant Caroline Aigle
ARR.097, concernant la création d’un trottoir bateau, au 42 avenue Sauvage
ARR.096, concernant l’entretien des arbres sur les diverses voies de la commune
ARR.095, concernant les travaux d’éclairage public, avenue des Pivoines
ARR.094, concernant la brocante/vide-grenier, avenue Jean Jaurès
ARR.093, concernant les travaux sur la canalisation d’eau potable, avenue Daguerre
ARR.092, concernant des travaux sur le réseau d’eau potable, avenue Descartes
ARR.091, concernant l’installation d’une base vie, au droit des n° 61 et n° 63 avenue Descartes
ARR.090, concernant la commémoration du 8 mai 1945
ARR.089, concernant le remplacement d’un branchement d’eau potable, avenue Atwood
ARR.088, concernant le branchement électrique, au 40 Chemin du Clos Roger
ARR.087, concernant le branchement d’eau, au 102 avenue des Mésanges
ARR.086, concernant le branchement d’eau, au 70 avenue des Iris
ARR.085, concernant les travaux d’assainissement, au 110 avenue des Myosotis
ARR.084, concernant la modification d’un trottoir bateau, au 9 rue Roger Nicolaï
ARR.083, concernant l’installation de la grue, du 1ter au 5bis avenue Victor Hugo
ARR.082, concernant les travaux d’électricité, avenue Jean Jaurès, avenue des Violettes et avenue Maison Rouge
ARR.081, concernant la prolongation de plantations d’arbres dur diverses voies communales
ARR.080, concernant l’arrêté annuel des installations d’éclairage public, jusqu’au 31 décembre

Mars 2024

ARR.079, concernant la prolongation d’un dépôt de benne, au 22 avenue Lhomond
ARR.078, concernant des travaux d’assainissement, au 95 rue du général Leclerc
ARR.077, concernant un dépôt de benne, au 81 avenue Gabriel Péri
ARR.076, concernant les travaux d’électricité, avenue Chevreul/avenue des Sciences/avenue Sauvage
ARR.075, concernant des travaux d’assainissement, au 120-126-128 boulevard de l’Europe
ARR.074, concernant le raccordement d’assainissement, au 154bis avenue des Bégonias
ARR.072, concernant le branchement aérosouterrain, au 52 avenue Vaucanson
ARR.071, concernant le branchement électrique en aérosouterrain, au 83 avenue Monge
ARR.070, concernant le remplacement d’un poteau sur le réseau électrique, au 41 boulevard Bargue
ARR.069, concernant les travaux d’assainissement, avenue Daguerre
ARR.068, concernant le raccordement d’assainissement, avenue Denis Papin
ARR.067, concernant l’installation de la base vie, avenue Denis Papin
ARR.066, concernant la palissade de chantier et l’occupation du domaine public, angle rue de la Tuilerie et rue Delagarde
ARR.065, concernant la palissade de chantier et la pose de ligne électrique provisoire, avenue Victor Hugo
ARR.064, concernant l’alignement de la propriété située au 107 avenue des Bleuets
ARR.063, concernant le remplacement d’un transformateur sur le réseau électrique, au 1 rue Élise Déroche
ARR.062, concernant le remplacement d’un transformateur sur le réseau électrique, au 15 boulevard Bargue
ARR.061, concernant la palissade de chantier et la pose de ligne électrique provisoire, avenue Victor Hugo
ARR.060, concernant le remplacement d’un transformateur sur le réseau électrique, au 66 avenue des Verveines
ARR.059, concernant le branchement d’eau, au 32 avenue des Pâquerettes
ARR.058, concernant l’arrêté cadre annuel des travaux d’entretien et de réparation des réseaux d’assainissement départementaux
ARR.057, concernant un branchement gaz, au 20 rue Curie
ARR.056, concernant la réalisation de sondages, avenue Marcel Dassault et rue Henri Pescarolo
ARR.055, concernant l’autorisation de stationnement, avenue Montgolfier
ARR.054, concernant la prolongation du dépôt de benne, au 22 avenue Lhomond
ARR.053, concernant la pose d’un poteau incendie, avenue des Abricots
ARR.052, concernant les travaux sur le réseau électrique, au 34 avenue des Iris

Février 2024

ARR.051, concernant le branchement électrique, au 30 avenue des Frênes
ARR.050, concernant des travaux sur le réseau gaz, au 9 boulevard Hardy
ARR.049, concernant la suppression de branchement gaz, au 30 avenue des Chênes
ARR.048, concernant le branchement électrique, au 20 rue Curie
ARR.047 concernant des travaux d’assainissement rue des Moulins
ARR.045 concernant des travaux d’assainissement rue des Moulins
ARR.043, concernant les travaux de voirie, rue Delagarde et rue de la Tuilerie
ARR.042, prolongation de l’arrêté ARR.025, concernant les travaux d’assainissement, au 44 rue Delagarde
ARR.038, concernant le test d’étanchéité d’assainissement, au 34-52-96-104-135 et 139 rue des Moulins
ARR.037, concernant la plantation d’arbres sur diverses voies de la commune
ARR.036, concernant la remise à niveau des bouches à clés, du 51 au 57 avenue des Rossignols
ARR.035 cadre annuel, concernant des travaux d’entretien des espaces publics
ARR.034, concernant la modification du trottoir bateau, au 34 avenue Chevreul
ARR.033, concernant la suppression d’un branchement gaz, au 176 avenue des Bégonias
ARR.032, concernant la création d’un branchement gaz, au 30 avenue des Frênes
ARR.031, concernant la réfection d’un trottoir bateau, au 130 avenue des Bleuets
ARR.030, concernant la création d’un branchement d’eau, au 154bis avenue des Bégonias
ARR.029, concernant les travaux d’études et de contrôles des réseaux d’assainissement, rue du Général Leclerc
ARR.028, concernant les travaux de gaz, au 72 avenue des Sciences
ARR.027, concernant un dépôt de benne, au 22 avenue Lhomond

Janvier 2024

ARR.026, concernant les travaux d’assainissement, au 164 chemin du Clos Roger
ARR.025, concernant les travaux d’assainissement, au 44 rue Delagarde
ARR.024, concernant le branchement électrique, au 40 avenue Volta
ARR.023, concernant la rénovation du réseau électrique, angle rue Delagarde et rue Paul Bert
ARR.022, concernant le déménagement, au 12 avenue des Lys
ARR.021, concernant la suppression de branchement électrique, avenue Victor Hugo
ARR.020, concernant la prolongation pour le stationnement dans le cadre du projet du Grand Paris Express – Ligne 16, avenue des Abricots
ARR.019, concernant le stationnement de véhicules, au 1-3 avenue Montgolfier
ARR.017, concernant l’entretien et la maintenance des infrastructures de la ligne du T4 pour l’année 2024
ARR.016, concernant la réalisation de sondages, avenue Marcel Dassault et rue Henri Pescarolo
ARR.015, concernant la prolongation du chantier rue du Lavoir
ARR.014, concernant la pose d’antennes, aux 9-11 avenue des Primevères
ARR.013, concernant les travaux de tirage de fibre optique, au n°11 rue de la Fontaine Jean Valjean
ARR.012, concernant le raccordement d’assainissement des eaux usées, au n° 18-20 rue Curie
ARR.011, concernant la reprise du trottoir en espace vert, avenue Jean Jaurès
ARR.010, concernant le branchement d’eau, au 85 avenue des Pivoines
ARR.009, concernant l’alignement d’une propriété, du 76 au 80 avenue Descartes et 69 avenue Daguerre
ARR.008, concernant les travaux à l’ateliers Médicis, rue Modigliani et Utrillo, avenue Paul Cezanne
ARR.007, concernant la pose d’un échafaudage, au 21 rue Henri Barbusse
ARR.006, concernant une livraison de marchandise, au 136 rue de Coubron
ARR.005, concernant la création d’un branchement électrique, au 58 rue des Moulins
ARR.004, concernant des enlèvements des plots de bétons, 6-8 rue Henri Barbusse et rue de la Fontaine Jean Valjean
ARR.003, concernant des travaux d’électricité, boulevard de l’Europe et Chemin du beauregard
ARR.002, concernant un branchement électrique, au 34bis avenue Pascal
ARR.001, concernant les travaux sur le patrimoine arboré